PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

Défendre une ville jardin

Quels sont les enjeux d’urbanisme de notre ville? Quelle réponse proposons-nous d’y apporter? Le Plan Local d’Urbanisme préfigure à notre ville dans les prochaines années.

Il constitue le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent les projets pour demain : l’équilibre de l’habitat favorisant le logement pour la préservation du cadre de vie, de la biodiversité et des milieux naturels, le soutien au dynamisme économique de Saint-Prix.

Ce document essentiel, fruit de la concertation, s’est substitué au Plan d’Occupation de Sols (POS) depuis qu’il a été approuvé par le Conseil municipal.

Les documents approuvée pour le Plan Local d’Urbanisme
La délibération approuve le PLU sera exécutoire à l’issu d’un délai d’un mois à compter de sa transmission au Préfet, conformément à L.153.24 du code de l’urbanisme.

Documents administratifs

Rapports de présentation

PADD

OAP

Règlements

Annexes
6.1 ANNEXES SANITAIRES

6.1.2 PLANS DES RÉSEAUX

6.2 SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

6.2.1 LISTE ET FICHES DES SERVITUDES

6.2.2 PLAN DES SERVITUDES

6.3 PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT PARIS CHARLES-DE-GAULLE

6.4 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

6.5 RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES

6.5.1 PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS

6.5.2 ALÉA RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX

6.5.3 RISQUES TECHNOLOGIQUES

6.6 CLASSEMENT SONORES DES VOIES

6.7 ZONES NATURELLES D’INTÉRÊT ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE

6.8 ESPACES NATURELS SENSIBLE

6.9 FORÊT DOMANIALE

6.10 TAXE D’AMÉNAGEMENT

6.11 RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ

6.12 SECTEUR DE SENSIBILITÉ ARCHEOLOGIQUE